Communiqué N°01/2010

Le Conseil Local de l'Ordre des Architectes, Délégation de la Wilaya de Tlemcen, invite l'ensemble des architectes inscrits et exerçant sur le territoire de la Wilaya de Tlemcen à se rapprocher du secrétariat du bureau de Tlemcen, Sis Immeuble Pasteur afin de renouveler les documents règlementaires leur permettant de prendre possession de la mise à jour 2010 :

  • -Bail de location ou acte de propriété du local professionnel,
  • -Assurances Responsabilité Civile Professionnelle,
  • -Fiche d'Affiliation et Mise à jour CASNOS pour 2010,
  • -Statuts de société civile professionnelle d'architectes, suivant le cas, seul permis par la règlementation en vigueur.

Et, pour ceux concernés, de compléter leur dossier personnel (pièces manquantes) pour l'exercice de la profession au titre de l'année 2010,
Au plus tard le 29 avril 2010, délai de rigueur.

Pour le CLOA Région d'Oran
La Délégation de la Wilaya de Tlemcen
Le Secrétaire Général.